Bonjour à tous,

Je tiens a préciser avant tout que je ne savais pas vraiment ou poster ce message, j'espère être dans la bonne rubrique...

Voici ma question :
J'ai appris qu'une webradio qui ne diffuse que des musiques dont les groupes ne possède pas de label (genre groupe pas connus..) ne doit pas payer la SACEM...
En admettant cela, est-il légal de diffuser le son d'un dj (sans label lui non plus), mais qui dans ses chansons reprendrait des air connu... (où du Daft Punk et du David Guetta serait présent par exemple).
De la même manière; est-il légal de diffuser (toujours sans ne rien donner a la SACEM) un groupe qui reprendrai une chansons célèbre?

Merci d'avance pour vos réponses, et merci de nous offrir un tel site.

N. Comont

comont.n a écrit:Bonjour à tous,

Je tiens a préciser avant tout que je ne savais pas vraiment ou poster ce message, j'espère être dans la bonne rubrique...

Voici ma question :
J'ai appris qu'une webradio qui ne diffuse que des musiques dont les groupes ne possède pas de label (genre groupe pas connus..) ne doit pas payer la SACEM...
En admettant cela, est-il légal de diffuser le son d'un dj (sans label lui non plus), mais qui dans ses chansons reprendrait des air connu... (où du Daft Punk et du David Guetta serait présent par exemple).
De la même manière; est-il légal de diffuser (toujours sans ne rien donner a la SACEM) un groupe qui reprendrai une chansons célèbre?

Merci d'avance pour vos réponses, et merci de nous offrir un tel site.

N. Comont

C'est illégal car ce que tu utiliseras ne sera pas libre de droit, l'artiste en lui même n'ayant pas le droit d'utiliser un sample sans payer les droits d'auteur au créateur original.

Tout doit être 100% libre de droit ou créé par l'artiste que tu diffuses.

Eban

Merci pour ta réponse!

Ta réponse m'amène a une autre question... En fonction de quoi se calcul les tarif de la SACEM? Existe t-il une fiche de prix ou est-ce sur devis?

Par avance, merci.

EDIT :

Je viens de trouve me réponse sur ce même forum. Pardon d'avoir posté pour rien :/