Bonjour,

Je voulais savoir comment faire pour savoir si un groupe est sans droit d'auteur, j'ai le projet de monter une webradio passant des titres sans droit d'auteur.

Y'a t'il un moyen de vérifier cela ? J'ai vérifier pour tester certains groupes dans les base de la sacem et le SPPF, cela veut t'il dire qu'ils sont libre de droit ?

Doit on demander l'autorisation de diffusion même si libre de droit ?

Merci d'avance pour vos réponse.

Bon, il doit y avoir la masse de sujet là dessus, mais je saisis l'occasion de ce post pour répondre et remettre quelques idées au clair une fois pour toutes.

Déjà dire :

un groupe est sans droit d'auteur

est à la base TOTALEMENT faux. Même un mec dans le fond des bois d'un pays sans gouvernement et qui a créé une chanson, ou une fourchette dans une écorce d'un tron d'arbre dispose d'un droit d'auteur. Ce droit, applicable à tout être humain, existe et pour toujours (Allez, 70 ans après sa mort :p)

Quand on dit une musique libre de droit, il s'agit bien d'une musique où son auteur a EXPLICITEMENT donné le droit d'être employée par un tiers sans rémunération. Il existe encore envers cette musique de nombreuses restrictions et de nombreux DROITS dont seul l'auteur dispose.

Alors, trouver un groupe sur le net, aller voir dans la base de donnée de la SACEM s'il s'y trouve et dans le cas contraire en déduire que tu peux faire ce que tu veux avec sa musique est complètement faux encore une fois. Il n'existe d'ailleurs pas que la SACEM.

Par contre, il existe des listings "+- sérieux" reprenant des musiques libres de droits. Je n'ai pas d'adresses à te donner.

Et finalement, faut-il demander une autorisation ? A qui ? Au CSA ? Voir la FAQ, à la SACEM ? Non, dans le cas de musiques libres de droits.

Et PS : Kamduras, attention à ton orthographe et tes pharses incomplètes. c'est limite.

Alex.

Merci pour ta réponse rapide, et désolé pour l'orthographe.

Donc si j'ai bien compris, il faudra que les auteurs me donnent le droit de diffusion ?

Ils ne devront pas te les donner à toi systématiquement. S'ils disposent d'un site internet par exemple avec des "mentions" spécifiant que cette musique peut-être diffusée sans rémunération ou restrictions, alors c'est bon.
Vérifie juste bien tes sources avant de diffuser n'importe quoi.

J'en profite pour donner une réponse encore plus complète, même si cela ne concerne pas directement les musiques libres de droit :
Imaginons que U2, ses membres, ses auteurs, compositeurs et interprètes décident de signer un papier à une radio autorisant la diffusion d'un titre sur ses ondes, cela ne suffirait pas encore.
Tu devrais également t'occuper des droits voisins, donc du label de U2, ses producteurs et compagnie. Eux aussi devront signer ce papier.

Alex.

Imaginons que U2 me donne l'autorisation ainsi que leurs droits voisins (ça arrivera jamais c'est sur ) et qu'ils sont inscrits sur le catalogue de la Sacem que je ne payerais pas, la Sacem pourrait quand même se retourner contre moi ?

Là, la question devient compliquée pour ma compétence.
Je serais tenté de répondre qu'ils ne chipoteront pas aussi loin. De toute façon, nous sommes dans un cas vraiment hypothétique.

Après, je me demande tout de même si le fait que U2 ait un contrat avec eux, ne leur donne toujours pas leur mot à dire.
Tout dépend si dans le contrat SACEM il y a cession des droits de gestion ou juste une gestion de leurs droits.

Là, on rentre dans le compliqué. Il faudrait leur poser la question ou relire les contrats types.

Alex.

Merci pour toutes ces informations Alex.

Il y a 27 licences pour la musique libre, tape "musique libre" sur ton moteur de recherche et tu trouveras des sites (du téléchargement au stream). A toi de lire le contenu de la licence pour savoir tes droits et devoirs envers le titre selectionné.

Kamduras a écrit:Imaginons que U2 me donne l'autorisation ainsi que leurs droits voisins (ça arrivera jamais c'est sur ) et qu'ils sont inscrits sur le catalogue de la Sacem que je ne payerais pas, la Sacem pourrait quand même se retourner contre moi ?

Petit lien suite à ta question : http://fr.creativecommons.org/

Une base d’artiste par recherche librement diffusable. D’ailleurs ta question sur l’exemple de U2, évite de demander une autorisation à un groupe qui n’est pas indépendant (labels, sacem, maison de disque), car dans ce cas tu dois demander une autorisation à chaque intervenants, et sa m’étonnerais qu’un label te laisse diffuser un artiste de sa collection gratuitement…

Sinon il existe tout une batterie de sites qui proposent des artistes en licence libre.
A toi de faire ton marché sur le net ce n'est pas ce qui manque!