de radiograf le Sam Mai 17, 2008 19:02
ayant croisé récement une radio "pirate" sur ma route je vais vous repondre clairement tout ce que je sais sur le sujet...
déjà c'est très rare et surtout depuis l'arrivée d'internet donc ca n'interesse plus grand monde au CSA et CTR...
ce que vous risquez? ben malheureusement pour les radios FM pas grand chose ou ca prend longtemps...
il faut deposer une plainte au CSA qui demande au CTR de réaliser des ecoutes pour confirmer l'occupation illégale d'une fréquence
de la le CTR fait ses ecoutes (en moyenne 3 mois....) et a la NFR (haute instance de régulation des fréquences, la ca rigole pas c 'est du rapide) fait un rapport au CSA (la je vous raconte pas le temps pour que le CSA s'y interesse!)
le CSA demande aux autorités d'intervenir, depot de plainte, de là il se peut qu'il y ai saisie du materiel (en cas de recidive) sans ca malheureusement une simple amende.
[Admin : modération des propos]
ps: ce message n'a pas pour but d'inciter les gens a faire n'importe quoi mais a décrire la triste réalité du CSA....
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radiograf le Sam Mai 17, 2008 19:12, édité 1 fois.